Marque expirée - Marque en non vigueur

Cléo
SICOVAL Communauté d'Agglomération

Numéro de dépôt :
3498123
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
Cléo de SICOVAL Communauté d\'Agglomération

Présentation de la marque Cléo

Déposée le 1 juin 2007 par la société SICOVAL Communauté d'Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cléo »

Le déposant est la société SICOVAL Communauté d'Agglomération domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 100 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOVAL Communauté d'Agglomération domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cléo est expirée depuis le 1 juin 2017.

SICOVAL Communauté d'Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : PROLOGUE BIOTECH SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , PROLOGUE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , Sicoval Communauté d'Agglomération Sud-Est toulousain , prologue Sicoval , labège innopole Sicoval , PARC DU CANAL SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , prologue biotech Sicoval , parc du canal Sicoval , LABERGE INNOPOLE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , NEURONES EN FOLIE


SICOVAL Communauté d'Agglomération - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France - SIREN 243100633


SICOVAL Communauté d'Agglomération - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-29

Republication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Appareils optiques, réseaux de fibres optiques passives de technologie PON (Passive Optical Networks).

Construction, réparation, travaux publics d'une infrastructure à très haut débit.

Mise à disposition d'infrastructure de télécommunications à très haut débit par fibre optique. Mise à disposition d'infrastructure supportant le transport de données à très haut débit.